Mentions légales

Nous créons et exploitons ce site avec un soin approprié. Nous ne garantissons toutefois ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni l’actualité, ni la disponibilité permanente des contenus et fonctions proposés.

Les avis de décès, textes, images, condoléances, informations RSVP et autres contenus créés par les utilisatrices et utilisateurs sont saisis par les personnes concernées. La personne qui crée ou transmet le contenu est en principe responsable de ces contenus générés par les utilisateurs.

Nous nous réservons le droit d’examiner, de bloquer, de corriger ou de supprimer des contenus lorsqu’il existe des indices de contenus abusifs, faux, illicites ou portant atteinte aux droits de la personnalité.

Les dispositions légales impératives en matière de responsabilité demeurent réservées.

Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. Les exploitants de ces sites sont seuls responsables de leurs contenus. Au moment de la création du lien, aucun contenu illicite n’était identifiable pour nous.

Un contrôle permanent des liens externes ne peut être raisonnablement exigé sans indication concrète. Lorsque nous prenons connaissance de contenus illicites, les liens concernés sont examinés et, le cas échéant, supprimés.

Les contenus, textes, graphiques, designs, logos et autres œuvres créés par l’éditeur sur ce site sont protégés par le droit d’auteur suisse et les autres droits de protection applicables.

Toute reproduction, modification, diffusion ou autre utilisation dépassant les limites autorisées par la loi nécessite l’accord écrit préalable de CyberJus GmbH ou des titulaires de droits concernés.

Les contenus créés ou téléversés par les utilisatrices et utilisateurs restent en principe la propriété de leurs titulaires de droits respectifs. Les utilisatrices et utilisateurs accordent à Leidzirkular.ch les droits d’utilisation nécessaires à l’exploitation, à l’affichage, au traitement technique et au partage de l’avis concerné.